Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par madame Marie-Hélène CASALIS et monsieur Patrick TREMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAHECA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Les déposants sont madame Marie-Hélène CASALIS domicilié(e) 52 rue Joseph Doury - 44300 - NANTES - France et monsieur Patrick TREMEL domicilié(e) 52 rue Joseph Doury - 44300 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Hélène CASALIS domicilié(e) 52 rue Joseph Doury - 44300 - NANTES - France.
La marque MAHECA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210660.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAHECA DECO arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.
Marie-Hélène CASALIS a également déposé les autres marques suivantes : LES COUSSINS D ABORD
Mme. Marie-Hélène CASALIS - 52 rue Joseph Doury - 44300 - NANTES - France
M. Patrick TREMEL - 52 rue Joseph Doury - 44300 - NANTES - France
Mme. Marie-Hélène CASALIS - 52 rue Joseph Doury - 44300 - NANTES - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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